Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO-ACTIVATOR
CHF

Numéro de dépôt :
92401030
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BIO-ACTIVATOR

Déposée le 8 janvier 1992 par CHF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-ACTIVATOR »

Le déposant est CHF, domicilié(e) av. de la Borde, 06110 LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.H.F. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

CHF a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMEOPATHIE EUROPEENNE , BIOCLINE , BIOSELF


CHF - av. de la Borde, 06110 LE CANNET - France


C.H.F. - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°195141 - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1995-12-18

Produits chimiques destinés à l'industrie,la science, l'agriculture l'aquaculture, l'aquariophilie, l'horticulture, la sylviculture Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt Divers: préparation bactérienne sous forme de poudre ou de liquide destinée à l'épuration des effluents

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.